Mentions Légales

1. Identification de l'Entreprise

Dénomination sociale : Bremen Digital Services

Forme juridique : Entreprise Individuelle

Dirigeant : [Nom du dirigeant]

Adresse du siège social :
[Adresse complète]
[Code postal] [Ville]
France

Capital social : Non applicable (Entreprise Individuelle)

2. Immatriculation et Identification

Numéro SIRET : [Numéro SIRET à 14 chiffres]

Numéro SIREN : [Numéro SIREN à 9 chiffres]

Code APE/NAF : [Code APE - ex: 6201Z pour programmation informatique]

Numéro de TVA intracommunautaire : FR[Clé][SIREN]

Registre du Commerce et des Sociétés : [Ville d'immatriculation]

3. Contact

Téléphone : [Numéro de téléphone]

Email : contact@bremendigital.com

Email légal : legal@bremendigital.com

4. Hébergement du Site

Hébergeur : [Nom de l'hébergeur]

Adresse de l'hébergeur :
[Adresse complète de l'hébergeur]

Téléphone hébergeur : [Numéro de téléphone]

5. Activité Réglementée

Bremen Digital Services exerce une activité de :

• Développement et vente de logiciels et applications
• Création et vente d'assets numériques
• Services de conseil en informatique
• Formation et support technique

Autorité de contrôle : Direction Générale des Entreprises (DGE)

6. Propriété Intellectuelle

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

7. Responsabilité

Les informations contenues sur ce site sont aussi précises que possible et le site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes.

Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par email à contact@bremendigital.com.

8. Liens Hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d'autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de Bremen Digital Services.

9. Collecte et Traitement des Données

Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) et à la loi Informatique et Libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition au traitement de vos données personnelles.

Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

10. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.

11. Médiation de la Consommation

Conformément à l'article L. 616-1 du Code de la consommation, nous vous informons qu'en cas de litige, vous pouvez recourir gratuitement au service de médiation :

Médiateur de la consommation : [Nom du médiateur]
Site web : [URL du médiateur]
Adresse : [Adresse du médiateur]